Déposée le 24 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISTRI STORES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELTAT SAS - ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France - SIREN 493821821
SAS CELTAT - ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45
Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339580 - Publication au BOPI 2007-04-20
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
- Vêtements, chaussures - Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et table - Cuirs et imitations, peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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