Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTRI STORES
CELTAT SAS

Numéro de dépôt :
97675494
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque DISTRI STORES

Déposée le 24 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRI STORES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT domicilié(e) ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRI STORES est expirée depuis le 24 avril 2017.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , SEABOARD , D'UN COMMUN ACCORD


CELTAT SAS - ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT - ZA LA MOTTAIS, 4 RUE DE HAUTE BRETAGNE,35140 ST AUBIN DU CORMIER (dossier no 2339580) - 35140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339580 - Publication au BOPI 2007-04-20

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

- Vêtements, chaussures - Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et table - Cuirs et imitations, peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.